Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’éditeur du site, identifié dans les mentions légales. Pour toute question relative à vos données, écrivez‑nous par e-mail à [à confirmer par Annabelle : adresse e-mail pour les demandes RGPD].

Données collectées

Le site ne collecte que les données strictement nécessaires, que vous transmettez volontairement :

• Dossier « Confier » : identité, coordonnées, préférence de contact et disponibilités, organisation le cas échéant, photographies et description de la pièce, créateur, contexte (succession notamment), manière dont vous avez connu le cabinet et, si vous l’indiquez, nom de la personne qui vous recommande. Ces éléments sont transmis avec votre consentement explicite.
• Newsletter : adresse e-mail, transmise directement à Mailchimp, qui gère la liste d’envoi du cabinet. [à confirmer par Annabelle : champs collectés et confirmation de l’inscription par e-mail, selon les réglages de Mailchimp]
• Commentaires : nom et message, publiés après validation, et adresse e-mail, jamais publiée. Une empreinte irréversible de votre adresse IP et de votre adresse e-mail sert à limiter les envois abusifs.

Finalités et bases légales

Ces données servent exclusivement à répondre à vos demandes, à étudier les dossiers reçus et, si vous y avez consenti, à vous adresser la newsletter. Elles ne font l’objet d’aucune cession ni d’aucun usage commercial tiers. Les traitements reposent sur votre consentement et sur les mesures précontractuelles liées à votre demande. Pour organiser le travail du cabinet, une priorité est proposée automatiquement pour chaque dossier à partir des éléments transmis : elle est validée par une personne et ne décide jamais seule de la suite donnée. Les commentaires publics servent à échanger sur nos articles et nos ventes : l’e-mail ne sert qu’à répondre à leur auteur et n’est jamais publié. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime du cabinet à permettre ces échanges et à les modérer.

Durées de conservation

Les dossiers du parcours « Confier » sont conservés 24 mois après leur réception, puis supprimés automatiquement, photographies comprises. Une suppression n’atteint les sauvegardes qu’à leur expiration, 30 jours au plus.

L’abonnement à la newsletter court jusqu’à votre désinscription, possible depuis le lien présent dans chaque envoi. Mailchimp garde ensuite votre adresse, marquée comme désabonnée, pour ne plus vous écrire : [à confirmer par Annabelle : durée de conservation après désinscription]. Un commentaire reste en ligne tant qu’il n’est pas retiré ; l’e-mail de son auteur, même si le commentaire a été refusé, est conservé 3 ans après le dernier contact, puis effacé à la modération suivante, et il est supprimé au retrait du commentaire.

Pour limiter les envois abusifs, le site n’enregistre pas votre adresse IP en clair dans sa base : seule une empreinte irréversible est conservée, pour une durée courte, puis effacée. Les journaux techniques des prestataires relèvent de ceux-ci : [à confirmer : présence des adresses IP et durée de conservation].

Destinataires et sous-traitants

Vos données ne sont jamais vendues ni louées. Elles sont traitées par les seuls prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site : Cloudflare (hébergement du site, base de données, connexion et stockage des fichiers), Resend (envoi des e-mails), Mailchimp (newsletter), Backblaze B2 (stockage des sauvegardes chiffrées) et GitHub (exécution des sauvegardes). [à confirmer : accord de traitement en place avec chaque prestataire, Cloudflare compris]

Transferts hors de l’Union européenne

Cloudflare, société américaine, conserve la base de données et les fichiers dans l’Union européenne. Le site lui-même tourne sur son réseau mondial : une page peut être préparée hors de l’Union, au plus près du visiteur. Ces transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types et par le cadre de protection des données UE-États-Unis. Mailchimp, société américaine, héberge la liste de la newsletter dans le cadre de protection des données UE-États-Unis, avec des clauses contractuelles types en repli.

Resend conserve les données de compte et les métadonnées d’envoi aux États-Unis : [à confirmer : garanties applicables et région d’envoi]. Backblaze stocke les sauvegardes chiffrées à Amsterdam. GitHub exécute les sauvegardes : [à confirmer : région des machines et garanties applicables].

Si vous déposez une pièce au cabinet

Le cabinet traite vos coordonnées, les informations sur vos lots (description, photographies, estimations, réserves, résultats de vente) et vos papiers (pièce d’identité, RIB, KBIS, fiche de dépôt signée) pour exécuter le contrat qui vous lie à lui : suivi du dépôt, mise en vente, paiement du produit de la vente, restitution. [à confirmer par Annabelle : obligations légales applicables, à vérifier avec un juriste]

Ces données sont accessibles à l’équipe du cabinet. Elles sont transmises aux maisons de vente concernées (tableau des lots, photographies et, sur envoi décidé par le cabinet, papiers du dossier) et aux prestataires à qui une pièce est remise (laboratoire, dessertisseur, horloger). Les prestataires techniques et les transferts décrits ci-dessus s’appliquent aussi à ces données.

Durée de conservation : [à confirmer par Annabelle : durée après la fin de la relation, pour chaque type de papier]. Vos droits s’exercent comme indiqué ci-dessous.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, adressez‑nous votre demande par e-mail à [à confirmer par Annabelle : adresse e-mail pour les demandes RGPD]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).